Conditions Générales de Vente (CGV) – Cusbclo GmbH
1. Champ d’application
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Ces CGV s’appliquent à toutes les commandes passées via notre boutique en ligne.
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Destinées uniquement aux consommateurs (personnes physiques qui passent des commandes à des fins non professionnelles).
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Les professionnels et entrepreneurs sont exclus.
2. Partenaire contractuel et conclusion du contrat
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Partenaire contractuel : Cusbclo GmbH.
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Les produits affichés dans la boutique en ligne constituent une offre contraignante.
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Vous pouvez ajouter des produits à votre panier de manière non contraignante et corriger vos informations avant l’envoi de la commande.
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Le contrat est conclu lorsque vous cliquez sur le bouton de commande.
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Une confirmation par e-mail est envoyée après l’envoi de la commande.
3. Langue du contrat et conservation
4. Livraison
5. Paiement
6. Réserve de propriété
7. Garantie et service client
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Garantie légale applicable.
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Garanties supplémentaires : voir informations spécifiques au produit.
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Service client : info@cusbclo.com (réponse sous 24 h), Téléphone : 02173 2644590 (Lun–Ven, 12h–16h).
8. Responsabilité
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Responsabilité illimitée en cas de dommages à la vie, à la santé ou au corps, en cas de faute intentionnelle, de négligence grave ou de promesse de garantie.
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Responsabilité limitée pour négligence légère sur les obligations essentielles au montant du dommage prévisible.
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Autres demandes de dommages-intérêts exclues.
9. Résolution des litiges
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Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/![Attachment.tiff]()
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Cusbclo n’est pas obligé et ne souhaite pas participer à un règlement des litiges devant un organisme de médiation.